Du fait du développement rapide de la médecine et de la hausse de l’espérance de vie, les coûts de la santé ne cessent d’augmenter, y compris les frais de traitement, à savoir le coût des prestations médicales et thérapeutiques en faveur des personnes accidentées. L’an dernier, la Suva a versé 1,27 milliards de francs de frais de traitement.
Avec la gestion des frais de traitement, la Suva contribue de manière importante à empêcher l’augmentation injustifiée des coûts, sans que la qualité des prestations en pâtisse, tant dans la prise en charge médicale que dans les traitements et la réadaptation après un accident. La Suva protège ainsi ses assurés contre des coûts médicaux ou hospitaliers anormalement élevés et injustifiés.
Une économie des coûts se traduit en primes plus basses
En 2023, la Suva a contrôlé, au total, 2,5 millions de factures médicales et hospitalières, dont 70 % de manière automatique. Parce qu’elles contenaient des erreurs ou des imprécisions, 268'000 factures (10,7 %) ont été renvoyées aux fournisseurs pour correction. Le contrôle systématique des factures a permis d’économiser 105 millions de francs de frais de traitement (96 millions de francs en 2022, + 10 %). L'économie ainsi réalisée bénéficie aux personnes et entreprises assurées à la Suva sous la forme de primes plus basses.
«La Suva veut fournir une prise en charge optimale aux assurés qui, quant à eux, souhaitent payer la prime la plus basse possible», affirme Michael Widmer, chef du team frais de traitement à la Suva. «Nous examinons donc très attentivement, pour chaque facture, si les coûts facturés correspondent réellement aux prestations fournies. Car le contrôle d’aujourd’hui détermine la prime de demain.»
Contrôle des factures: fonctionnement
Les factures soumises à la Suva pour des frais de traitement sont automatiquement contrôlées par le système. Si tout est en ordre, leur paiement est autorisé. Si le système détecte des erreurs ou des imprécisions, les factures sont transférées aux spécialistes des frais de traitement de la Suva, lesquels vérifient si les dispositions tarifaires ont été respectées et si le traitement est bien lié à l’accident. En cas d’irrégularité non justifiable, les factures sont renvoyées aux fournisseurs pour correction. Factures à double, facturation incorrecte ou prestations non assurées sont les principaux motifs de renvoi des factures.
Autres mesures destinées à endiguer la hausse des coûts
Parmi les autres mesures visant à endiguer la hausse des coûts figurent des outils d’échange électronique de données et d’informations avec les fournisseurs de prestations, des conventions tarifaires avec les médecins, hôpitaux et thérapeutes, le conseil en matière d’application des tarifs et l’examen de devis et de demandes de prise en charge des frais.
Campagne de sensibilisation «Maîtriser les coûts»
Avec l’actuelle campagne «Maîtriser les coûts», la Suva veut aiguiser la conscience des employeurs et des travailleurs pour les coûts des accidents, et sensibiliser les fournisseurs de prestations médicales aux mesures destinées à endiguer la hausse des coûts. La campagne sera présente jusqu’au 20 octobre 2024 sur suva.ch et sur les canaux en ligne de la Suva: suva/frais-de-traitement. (Suva/hzi/ps)